PETIT DORMOIS
Présentation de la marque PETIT DORMOIS
Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT DORMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETIT DORMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT DORMOIS est expirée depuis le 13 janvier 2023.
FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2232785 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516232 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12